Éditeur, publication et hébergement

Mentions légales

Les informations qui permettent d’identifier l’éditeur du site et du service MonCircuit.

Dernière mise à jour : 14 août 2026

1. Éditeur du site

Nom / raison : KHATCHATRIAN HAIK, nom commercial MH-CORP

Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

Adresse : 253 Avenue de la Libération, 54000 Nancy, France

SIREN : 891 080 863

SIRET du siège : 891 080 863 00022

TVA intracommunautaire : FR07891080863

Code APE : 62.01Z — Programmation informatique

Directeur de la publication : Haik Khatchatrian

2. Contact

3. Hébergement

Hébergeur : Cloudflare France SAS

Adresse : 6 place de la Madeleine, 75008 Paris, France

Téléphone : +33 1 73 01 52 44

Site de l’hébergeur

4. Propriété intellectuelle

La marque, le logo, l’interface, les textes, illustrations, cartes applicatives et éléments logiciels propres à MonCircuit sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

Les données, fonds de carte, marques et services de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Google Maps et Google Places sont des marques de Google LLC. Les tuiles cartographiques peuvent être fournies par CARTO et OpenStreetMap selon la configuration du service.

5. Données personnelles et règles d’utilisation

Les traitements de données sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les règles d’accès au service figurent dans les CGU et les conditions applicables aux offres payantes dans les CGV.